Demande de subvention en ligne
Pour toutes les aides listées dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement.
Sommaire
Les aides éligibles
Vous trouverez ci-dessous la liste des aides éligibles au dépôt en ligne.
Pour vous connecter, utilisez le bouton "connexion" qui se situe en bas de cette page.
Si vous ne retrouvez pas l'aide souhaitée, il conviendra d'envoyer votre demande de subvention par voie postale au Conseil départemental du Puy-de-Dôme.
Culture (période de dépôt limitée)
- Aide au dépôt d'archives communales définitives aux Archives départementales : dépôt en ligne annuel du 1er janvier au 15 octobre
- Aide pour les festivals et manifestations culturelles d'envergure se déroulant de janvier à août : dépôt en ligne du 1er septembre au 31 octobre
- Aide pour les festivals et manifestations culturelles d'envergure se déroulant de septembre à décembre : dépôt en ligne du 15 janvier au 28 février
- Aide pour les structures et lieux de diffusion : dépôt en ligne du 1er septembre au 31 octobre
- Aide pour les associations structurantes culturelles (liste des structures éligibles disponible auprès du service Territoires et Actions culturelles) : dépôt annuel du 1er septembre au 31 octobre
- Création de spectacle vivant : dépôt annuel du 1er septembre au 31 octobre
- Saisons culturelles estivales se déroulant de mai à septembre : (5 spectacles organisés sur 2 mois minimum) : dépôt en ligne du 15 janvier au 28 février
- Saisons culturelles se déroulant sur la période scolaire de septembre à juin : dépôt en ligne du 1er juin au 1er septembre
- Saisons culturelles se déroulant sur l'année civile de janvier à décembre : dépôt en ligne du 1er septembre au 31 octobre
- Aide aux petits équipements des associations culturelles : dépôt en ligne ouvert toute l'année
Enseignement musical (période de dépôt limitée)
Du 15 janvier au 15 mars
Archéologie (période de dépôt limitée)
Aide à la réalisation d'opérations de recherche programmées en archéologie (du 1er septembre au 30 octobre).
Dépôt de la demande directement en ligne via le service Connexion / Mes subventions
ou par voie postale en téléchargeant le formulaire rubrique Culture & Sport / Archéologie / Soutenir la recherche
Lecture publique
- Aide aux travaux et à l'acquisition de mobilier pour les bibliothèques
- Aide à l’acquisition de matériel informatique et numérique
Dispositifs du Fonds des Initiatives Communes FIC
Programme 2021-2025 - Tous les dispositifs du Fonds des Initiatives Communales sont ouverts au dépôt en ligne
Porteurs de projets
Aides aux colloques, congrès.
Collèges
- Aide aux déplacements sportifs et pédagogiques des collèges publics et privés,
- Subventions versées pour les sorties « Collège au cinéma »
Espaces et patrimoine naturel
Subventions versées pour le fonctionnement, l’équipement et l’entretien des Espaces Naturels Sensibles d’Initiative Locale
Milieux aquatiques
Contrats territoriaux ou de bassins versants pour une demande de subvention de fonctionnement et d’équipement, ou une demande d’acompte, de solde, de démarrage anticipé de travaux
Pôle Solidarités Sociales
"Le dépôt d'une demande de subvention en ligne est accessible pour les aides suivantes :
Enfance et Famille
Soutien à la parentalité jusqu'au 30 juin - Aides aux actions et aux projets : dépôt toute l'année.
Soutien aux structures de la petite enfance : dépôt toute l'année.
Politique de la Ville
Aide aux projets (hors PDI_RE et hors FSE) : dépôt toute l'année.
Insertion et cohésion sociale
Aide aux actions et aux projets et aide au fonctionnement d'une structure (hors PDI-RE et hors FSE): dépôt jusqu'au 30 août.
Demande au titre du Fond départemental d'Insertion et les aides dans le cadre de la convention de l'Insertion par l'activité Economique : dépôt toute l'année.
Actualités :
Appel à Projets 2024 :
Véritable rencontre entre l'initiative locale et les politiques départementales, les appels à projets visent à offrir un service de qualité et sur mesure.
Autonomie
Aides aux actions et aux projets : dépôt jusqu'au 30 août
Toutes les autres demandes de subvention seront adressées par voie postale à Monsieur le Président du Conseil départemental 63"
Monuments historiques
- Travaux de restauration d'oeuvres d'art au titre de l'ISMH
- Restauration des Monuments historiques
Education - Jeunesse
Appel à projet Jeunesse
Présentation et renseignements sur les modalités : https://www.puy-de-dome.fr/appels-a-projets.html
Contact : insertion.appelaprojets@puy-de-dome.fr
----> L'appel à projets sera déposé en utilisant le service en ligne obligatoire - Pas d'envoi de demandes au format "papier"
Date limite de dépôt de candidature : 26 juin 2024
CONNEXION : https://subvention.puy-de-dome.fr/astre/extra_gs/AccueilGen.jsp
Mot de passe perdu ou à créer : subventions@puy-de-dome.fr
- Chantiers de Jeunes Bénévoles : dépôt en ligne du 15 janvier au 15 avril
- Aide au fonctionnement des organismes socio-éducatifs : dépôt en ligne ouvert du 1er septembre au 31 octobre
- Aide à l’investissement des organismes socio-éducatifs : dépôt en ligne ouvert toute l'année
Transition écologique
- Aide financière aux communes pour l'étude et l'achat de luminaires LEDS : dépôt en ligne ouvert toute l'année
- Aide financière aux communes pour l'achat de récupérateurs d'eaux de pluie : dépôt en ligne ouvert toute l'année
Inscription
C'est votre première demande de subvention
Envoyer votre demande de codes par mail en indiquant vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone), le numéro Siret de la structure et un relevé d’identité bancaire à l'adresse suivante :
Préparation
Vous trouverez ici divers modèles de documents qui peuvent vous être demandés en fonction des aides que vous sollicitez.
